Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'Frenchy
4R, EURL

Numéro de dépôt :
4011785
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2023
O\'Frenchy de 4R

Présentation de la marque O'Frenchy

Déposée le 12 juin 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) 4R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « O'Frenchy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) 4R domicilié(e) 4 rue Rougemont - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 816 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 4R, Mme CHAUCHAT VALERIE domicilié(e) 4 rue Rougemont - 75009 - PARIS - France.

La marque O'Frenchy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'Frenchy est expirée depuis le 12 juin 2023.

4R a également déposé les autres marques suivantes : O'Friendly


4R, EURL - 4 rue Rougemont - 75009 - PARIS - France - SIREN 510816804


4R, Mme CHAUCHAT VALERIE - 4 rue Rougemont - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682698 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

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